CONDITIONS DE VENTE – EN LIGNE

Dernière mise à jour : 2 février 2023

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE AVANT DE COMMANDER DES PRODUITS EN LIGNE SUR LE SITE WEB DE MOEN.

Bienvenue. Vous lisez les présentes conditions de vente (« Conditions de vente ») parce que vous utilisez l'un des sites Web suivants (ou l'application mobile correspondante) : Moen.com, Moen.ca, Moen Plus (plus.Moen.com), Moen Plus Canada (plus.Moen.ca) ou Moen B2B Connect (b2bconnect.moen.com) (chacun étant un « site Web de Moen » ou, collectivement, « nos sites Web »).  Votre utilisation de nos sites Web est régie par nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité. Les présentes Conditions d'utilisation, détaillées ci-dessous, ont pour but de vous informer des conditions qui régissent la vente des produits Moen achetés sur nos sites Web. 

SI, APRÈS AVOIR LU CETTE PAGE, VOUS N'ACCEPTEZ PAS OU NE POUVEZ PAS RESPECTER LES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE OU LES AUTRES POLITIQUES DE NOTRE SITE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, VEUILLEZ QUITTER CE SITE WEB IMMÉDIATEMENT. PAR AILLEURS, EN ACCÉDANT À CE SITE, EN UTILISANT CE SITE OU EN ACHETANT DES PRODUITS SUR CE SITE OU TOUT AUTRE SITE WEB DE MOEN, VOUS ACCEPTEZ, EN VOTRE NOM, AU NOM DES MEMBRES DE VOTRE MÉNAGE ET DE TOUTES LES PERSONNES QUI UTILISENT NOS SITES WEB AVEC VOTRE COMPTE, LES PRÉSENTES CONDITIONS ET LES POLITIQUES DE NOTRE SITE.

Quelques points à noter pour commencer :

1. ACHATS EFFECTUÉS AU CANADA. Les achats qui doivent être livrés au Canada ne peuvent être effectués que par l'intermédiaire des sites Moen.ca et plus.Moen.ca.  Outre les conditions juridiques énumérées dans les présentes, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux achats effectués au Canada. Ces dernières s'ajoutent aux conditions applicables aux achats effectués aux États-Unis (et diffèrent de celles-ci dans certains cas). 
2. MOEN PLUS et MOEN B2B CONNECT – CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES.  Consultez la section Conditions supplémentaires ci-dessous pour connaître les conditions supplémentaires qui s'appliquent uniquement aux achats effectués sur nos sites Web Moen Plus et celles qui s'appliquent uniquement aux achats effectués sur notre site Web interentreprises (B2B).
3. CONDITIONS INCORPORÉES. Les présentes Conditions de vente intègrent toutes les conditions supplémentaires mentionnées dans les présentes, y compris, sans s'y limiter, nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité.

CONTRAT OBLIGATOIRE ET RÉVISIONS

Les présentes Conditions de vente constituent un contrat obligatoire entre vous et Moen et ses sociétés affiliées (que nous pouvons désigner par les termes « Moen », « nous », « notre » ou « nos ») concernant les commandes de produits offerts sur les sites Web de Moen.  Moen peut réviser les présentes Conditions de vente sans préavis en publiant les conditions de vente révisées sur son site Web.  Les conditions de vente affichées sur le site Web de Moen au moment où vous passez votre commande sur le site Web régissent cet achat.  Veuillez lire attentivement ces conditions de vente et vérifier que les renseignements de votre commande sont complets et exacts avant de soumettre votre commande.

EN PASSANT UNE COMMANDE SUR NOS SITES WEB, VOUS AFFIRMEZ QUE VOUS AVEZ L'ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE CET ACCORD, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS ET VOUS ÊTES LIÉ PAR CES DERNIÈRES. VOUS VOUS ENGAGEZ ÉGALEMENT À NE PAS PROVOQUER, ENCOURAGER OU PERMETTRE LE NON-RESPECT DES PRÉSENTES CONDITIONS PAR D'AUTRES PERSONNES.  SI VOUS PASSEZ UNE COMMANDE AU NOM D'UNE ORGANISATION OU D'UNE ENTREPRISE, VOUS AFFIRMEZ QUE VOUS AVEZ L'AUTORISATION LÉGALE DE LIER CETTE ORGANISATION OU CETTE ENTREPRISE AUX PRÉSENTES CONDITIONS.

CONDITIONS POUR PASSER DES COMMANDES SUR NOS SITES WEB

Pour passer une commande sur l'un de nos sites Web, vous devez avoir l'âge légal dans votre pays, vous pourriez devoir créer un ou des comptes pour effectuer des achats sur nos sites Web. Les instructions relatives à la création d'un compte sont fournies sur les sites Web de Moen (le cas échéant). Il est important que les renseignements associés à votre compte soient exacts et à jour (en particulier votre adresse courriel, car si vous oubliez votre mot de passe, une adresse courriel fonctionnelle est souvent le seul moyen pour nous de vérifier votre identité et de vous aider à vous connecter à nouveau).  Si Moen ouvre un compte en votre nom, vous avez la responsabilité de vous assurer que les renseignements que Moen a associés à votre compte sont exacts et à jour. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre compte et de toutes les actions effectuées à partir de votre compte.  Vous devez avertir immédiatement l'équipe de soutien concernée (voir les détails ci-dessous) en cas de perte, de vol ou d'utilisation non autorisée, confirmés ou soupçonnés, de votre compte ou du mot de passe de votre compte. Nous ne sommes pas responsables des pertes causées par l'utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe.

De plus, nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à votre compte, de le suspendre ou de le résilier pour quelque raison que ce soit, à notre entière discrétion.

SOUTIEN RELATIF AUX COMMANDES

Nous nous engageons à faire en sorte que votre expérience d'achat sur le site de Moen se déroule aussi commodément que possible.  Nos équipes de soutien dévouées sont là pour vous aider :

• MOEN.COM, MOEN.CA, MOEN PLUS et MOEN PLUS CANADA – Les consommateurs ayant besoin de soutien pour ces sites Web de Moen peuvent joindre le service à la clientèle au 1 800 289-6636.
• MOEN B2B CONNECT – Les clients d'affaires qui ont besoin de soutien en lien avec une commande passée sur Moen B2B Connect peuvent joindre l'équipe du soutien des comptes commerciaux au 888 450-5829.

DESCRIPTIONS DES PRODUITS

Nous nous efforçons d'être aussi précis que possible lorsque nous décrivons et représentons nos produits sur notre site Web. Toutefois, nous ne garantissons pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs. S'il y a lieu, nous nous réservons le droit de corriger toute erreur typographique, inexactitude ou omission en lien avec la description, le prix et la disponibilité des produits, et ce, sans préavis. Si un produit offert sur les sites Web de Moen ne correspond pas à sa description, votre seul recours est de nous le retourner. Consultez la politique sur les retours qui s'applique sur le site Web de Moen où vous avez passé votre commande ou communiquez avec l'équipe de soutien appropriée (consultez la section Soutien relatif aux commandes des présentes Conditions de vente).

TOUS LES PRODUITS NE PEUVENT PAS ÊTRE ACHETÉS EN LIGNE

Les produits présentés sur les sites Web de Moen ne peuvent pas tous être achetés en ligne.  Si un article ne peut pas être acheté en ligne, cela sera indiqué à la caisse.  Les stocks de produits pouvant être ahcetés en ligne peuvent être limités.  Les produits en rupture de stock seront identifiés sur les sites Web.

COMMENT COMMANDER

Vous avez besoin d'une adresse courriel pour passer une commande et vous pourriez avoir à configurer votre navigateur pour qu'il accepte les témoins (fonctionnels) et les fenêtres contextuelles afin d'être en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités de la plateforme.

Lorsque vous soumettez une commande, nous vous envoyons un courriel pour confirmer que nous l'avons bien reçue. Si vous n'avez pas reçu de courriel confirmant la réception de votre commande dans les 24 heures après l'avoir passée, veuillez communiquer avec l'équipe de soutien concernée. Veuillez prévoir 10 jours ouvrables pour le traitement de votre commande.  Lorsque nous acceptons votre commande, nous vous envoyons un courriel confirmant que les produits ont été expédiés (« confirmation de commande »).  Si, après 10 jours ouvrables, vous n'avez toujours pas reçu de confirmation d'envoi, veuillez joindre notre équipe de soutien. Une fois les produits expédiés, les présentes Conditions de vente deviennent un contrat qui vous lie à nous (le « Contrat »). Nous vous recommandons d'imprimer ou de télécharger une copie des présentes conditions de vente et de la confirmation de la commande pour consultation future.  Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un produit, nous vous en informerons par écrit par courriel et nous ne traiterons pas la commande.

NOTRE DROIT DE VÉRIFIER ET DE REFUSER VOTRE COMMANDE OU D'ANNULER UN CONTRAT

L'exécution de toute commande sur les sites Web de Moen dépend de la disponibilité des produits. Nous nous réservons explicitement le droit de ne pas accepter votre commande pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons également le droit d'annuler un Contrat en vous faisant parvenir un avis écrit dans les situations suivantes, sans être responsables des dommages ou des coûts autres que le remboursement de tout montant reçu de votre part en lien avec le Contrat que nous avons annulé :

• le produit ou les composants du produit ne sont pas offerts ou en stock;
• vos renseignements de facturation sont inexacts ou non vérifiables;
• votre commande a été identifiée par nos systèmes de sécurité comme une commande inhabituelle ou potentiellement frauduleuse;
• le paiement par virement bancaire n'est pas reçu dans les 10 jours civils suivant la réception de votre commande;
• nous pensons que vous n'avez pas l'âge légal dans votre pays;
• nous pensons que vous violez des conditions de nos sites Web;
• il y a eu une erreur sur le prix ou dans les renseignements sur le produit ou d'autres erreurs dans les renseignements affichés sur le site Web de Moen concerné;
• nous ne sommes pas en mesure de livrer à l'adresse que vous nous avez fournie;
• un événement indépendant de notre volonté est survenu (voir ci-dessous).

Lorsque vous nous envoyez une commande, nous pourrions procéder à quelques contrôles avant de l'exécuter. Ces contrôles peuvent inclure la vérification de votre adresse et la recherche de fraudes.  Nous nous réservons le droit d'effectuer des contrôles sur tous les achats afin de filtrer les transactions inhabituelles ou suspectes ou celles qui peuvent être identifiées comme potentiellement frauduleuses. Tout cas de fraude présumée sur les sites Web de Moen fera l'objet d'une enquête et, le cas échéant, de poursuites.

En cas d'annulation due à la non-disponibilité d'un produit, à une erreur ou à un autre problème dont nous sommes responsables, nous vous rembourserons.

EXPÉDITION ET LIVRAISON

Veuillez prévoir jusqu'à 10 jours ouvrables complets pour le traitement de votre commande. Le délai d'expédition choisi au moment de passer à la caisse commence à s'écouler après le traitement de votre commande et n'est qu'une estimation. Une forte demande peut entraîner des retards d'expédition. Si la livraison est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous prendrons des mesures pour minimiser le retard, mais nous ne serons pas responsables des retards causés par l'événement.

Nous n'expédions aucune commande lors de certains jours fériés. Les achats ne peuvent être expédiés qu'aux États-Unis et dans les territoires américains (à l'exception des achats effectués sur Moen.ca et plus.moen.ca, qui ne sont expédiés qu'au Canada, à l'exclusion du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et de l'île de Baffin). Nous n'expédions aucune commande à des cases postales. D'autres restrictions peuvent s'appliquer.

Dans la mesure du possible, nous essayons de livrer tous les articles commandés en même temps. Cependant, nous nous réservons le droit de fractionner la livraison d'une commande si nous le jugeons utile (par exemple, si une partie de la commande est retardée ou non disponible). Si nous fractionnons votre commande, nous vous en aviserons.  Consultez les Conditions supplémentaires ci-dessous pour connaître les frais d'expédition qui s'appliquent aux commandes fractionnées.

Commandes passées sur Moen B2B Connect uniquement - Les frais d'expédition exacts peuvent dépendre du lieu de livraison et du fait que l'envoi est ou non fractionné.

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET RISQUE DE PERTE

Le risque de perte des produits achetés sur les sites Web de Moen vous est transféré au moment où nous livrons la commande au transporteur. Il vous incombe de déposer toute réclamation auprès des transporteurs pour les envois endommagés ou perdus.    La propriété du ou des produits ne sera transférée qu'après réception du paiement intégral.

MODES DE PAIEMENT

Nous pouvons exiger que les cartes de crédit et de débit soient délivrées par un établissement situé dans le territoire où vous vous trouvez et ces moyens de paiement doivent être liés à une adresse de facturation située dans le même territoire.  Vous devez vous assurer que l'adresse de facturation au dossier de l'établissement qui a délivré la carte de crédit ou de débit est la même que celle que vous avez saisie lors de la commande. En nous communiquant les renseignements relatifs à votre carte de crédit, vous nous autorisez à stocker ces renseignements et à utiliser la carte comme mode de paiement pour les achats effectués sur les sites Web de Moen. Nous n'acceptons pas les chèques personnels, les mandats ou les paiements en espèces, ni les paiements provenant de plateformes de paiement en ligne, sauf s'ils sont spécifiquement mentionnés sur le site Web de Moen à partir duquel vous passez votre commande. Si vous soupçonnez une activité frauduleuse en lien avec votre mode de paiement, veuillez d'abord joindre votre société de carte de crédit ou la plateforme de paiement pour tenter de résoudre le problème.

TRAITEMENT DES PAIEMENTS

Sauf en ce qui concerne les produits précommandés, si vous payez par carte de crédit ou de débit ou par l'entremise de toute plateforme de paiement en ligne approuvée, nous déduirons le montant dû de votre compte dès que votre commande quittera notre entrepôt.    Les paiements ne peuvent être traités que si les renseignements de facturation sont vérifiables.

Commandes en vrac passées sur Moen B2B Connect uniquement - Si vous payez par virement bancaire, nous commencerons la livraison après avoir reçu votre paiement. Cela peut prendre plusieurs jours. Si aucun paiement n'a été reçu 12 jours civils après la soumission de votre commande, votre achat sera automatiquement annulé.

PRIX ET CHANGEMENTS DE PRIX

Les prix affichés peuvent changer de temps à autre (y compris pendant que les articles sont dans le panier).  Un prix n'est pas fixé tant que la commande n'est pas passée et que vous ne recevez pas une confirmation de commande de Moen. De plus, les prix affichés n'incluent pas les taxes ni les frais d'expédition. Les taxes et tous ces frais seront ajoutés au prix total et ils seront détaillés dans votre panier et dans le courriel de confirmation de votre commande. Si vous payez par carte de crédit, le montant total de votre commande sera indiqué sur votre relevé.  

CODES PROMOTIONNELS

De temps à autre, Moen peut émettre un code dans le cadre de promotions spéciales. Ce code permet d'obtenir un rabais ou un autre avantage en effectuant des achats sur un ou plusieurs sites Web de Moen.  LES CODES PROMOTIONNELS SONT PERSONNELS ET ILS SONT SOUMIS À TOUTES LES CONDITIONS ET LES RESTRICTIONS ÉNONCÉES DANS LA PROMOTION EN QUESTION, Y COMPRIS TOUTE DATE D'EXPIRATION INDIQUÉE.  LES CODES PROMOTIONNELS NE PEUVENT ÊTRE TRANSFÉRÉS OU PARTAGÉS.  DE PLUS, LES ARTICLES ACHETÉS À L'AIDE D'UN CODE PROMOTIONNEL SONT DESTINÉS À VOTRE USAGE PERSONNEL ET IL EST INTERDIT DE FAIRE DE LA PUBLICITÉ POUR LA REVENTE DE CES ARTICLES SUR UN AUTRE SITE WEB OU UNE AUTRE PLATEFORME NUMÉRIQUE.  MOEN CONSERVE TOUS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EXPRESSÉMENT RELATIFS À TOUTE TENTATIVE DE REVENTE D'ARTICLES MOEN. 

En outre, sauf en cas d'indication contraire, expresse et par écrit de Moen dans la promotion applicable, les codes promotionnels :

(i) ne peuvent être utilisés qu'une seule fois;

(ii) ne peuvent être combinés avec d'autres offres;

(iii) s'appliquent au prix d'achat du produit ou du service Moen en question et non aux taxes, aux frais d'expédition et de manutention ou à d'autres frais applicables,

(iv) ne peuvent être utilisés pour acheter des articles sur le site Web Moen B2B Connect.

INSPECTION À LA LIVRAISON ET ACCEPTATION

À la livraison, veuillez vérifier que l'emballage n'est pas endommagé. Si les produits semblent endommagés, veuillez ne pas accepter l'envoi.  Sauf en cas d'entente contraire écrite, tous les envois (y compris le contenu des produits emballés, les emballages eux-mêmes et le nombre d'emballages) seront considérés comme acceptables et non endommagés, à moins que, au moment de la livraison, vous n'informiez Moen d'un tel problème ou d'une telle erreur par écrit en détaillant les spécificités du problème dans les quatorze (14) jours suivant la date de livraison initiale de l'envoi.  Le fait de ne pas informer Moen de cette manière constitue une renonciation à toute réclamation de ce type.

RETOURS

Pour savoir où et comment retourner des produits Moen et connaître les règles qui s'appliquent à ces retours, veuillez consulter la politique sur les retours du site Web de Moen où la commande a été passée. Sauf indication contraire expresse dans la politique sur les retours applicable, tous les articles retournés doivent être dans un état permettant leur vente, non utilisés, dans leur boîte ou leur emballage d'origine – avec le bordereau de marchandises.  

ANNULATION DE LA COMMANDE AVANT L'EXPÉDITION

Une fois expédiées, les commandes ne peuvent être annulées.  Pour annuler votre commande, vérifiez d'abord son état en cliquant sur le lien « État de la commande » situé dans le coin supérieur droit du site Web ou joignez l'équipe du soutien du site pour voir si une annulation est possible. S'il est impossible d'annuler la commande, les produits vous seront livrés. Consultez la politique sur les retours du site Web sur lequel vous avez acheté les produits pour connaître les conditions qui régissent les retours après la livraison de produits. 

RETOUR DE COMMANDES APRÈS LA LIVRAISON – PRODUITS DÉFECTUEUX

Sauf indication contraire expresse et écrite dans la politique sur les retours du site Web, vous avez le droit de retourner les produits qui vous ont été livrés dans les trente (30) jours UNIQUEMENT s'ils sont défectueux ou non conformes à votre commande au moment où vous les avez reçus. Cela n'a pas d'incidence sur vos droits accordés par la loi. Si votre réclamation est justifiée, le prix d'achat et les frais d'expédition vous seront remboursés. Pour savoir comment retourner des produits, consultez la politique sur les retours du site Web où votre commande a été passée.

RENSEIGNEMENTS SUR LES REMBOURSEMENTS

Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement initial, à l'exception des commandes passées sur le site B2B Connect de Moen.

Commandes en vrac passées sur Moen B2B Connect uniquement - Vous devez communiquer vos renseignements à l'équipe du soutien des comptes commerciaux lorsque vous effectuez le retour afin se nous permettre d'établir une note de crédit pour le remboursement.  Les remboursements ne seront effectués que sous la forme d'une note de crédit.  

PROTECTION DES DONNÉES

En passant une commande, vous comprenez et acceptez que vos renseignements personnels seront recueillis et utilisés conformément à la politique de confidentialité de Moen [https://www.moen.com/privacy-policy].

Pour consulter les renseignements personnels que Moen détient à votre sujet, modifier certains de ces renseignements, ou pour ne plus recevoir de communications de la part de Moen, veuillez suivre les instructions détaillées dans notre politique de confidentialité (lien ci-dessus).

EXONÉRATION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nos sites Eeb sont fournis par Moen « tels quels » et « selon la disponibilité » et vous acceptez de les utiliser à vos propres risques.  Moen ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, relativement au fonctionnement de ce site ou de tout autre site Web de Moen, aux renseignements, au contenu, aux documents ou aux produits inclus sur les sites Web de Moen (sauf si cela est expressément prévu dans une garantie de produit particulière). Dans toute la mesure permise par la loi, Moen décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. Moen ne garantit pas que ses sites Web, ses serveurs ou les courriels envoyés par Moen sont exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUTE PERTE D'UTILISATION, DE REVENU, DE PROFIT, DE DONNÉES OU D'UNE DIMINUTION DE VALEUR, OU DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, INDIRECT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, QU'IL RÉSULTE D'UNE RUPTURE DE CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, QUE CES DOMMAGES AIENT ÉTÉ PRÉVISIBLES OU NON ET QUE NOUS AYONS ÉTÉ INFORMÉS OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET MALGRÉ LE FAIT QU'UN RECOURS CONVENU OU AUTRE N'AIT PAS ATTEINT SON OBJECTIF ESSENTIEL.

SAUF EN CAS DE NÉGLIGENCE GROSSIÈRE OU D'INCONDUITE VOLONTAIRE DE NOTRE PART, NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE DÉCOULANT DU PRÉSENT ACCORD OU S'Y RAPPORTANT, QU'ELLE SOIT LIÉE À UNE RUPTURE DE CONTRAT, À UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ PAYÉS POUR LES PRODUITS ET LES SERVICES VENDUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SITES WEB DE MOEN.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Entre vous et Moen, Moen (directement ou par l'intermédiaire de ses sociétés affiliées) est et restera le titulaire unique et exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à chaque produit et service offert sur les sites Web de Moen et à toutes les spécifications, à toutes les instructions, à tous les documents ou tout autre matériel connexe, y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets, les marques de commerce, le savoir-faire et les autres droits de propriété intellectuelle connexes. Vous n'avez pas, n'aurez pas et n'obtiendrez pas de droit de propriété sur ces droits de propriété intellectuelle.  Les images de Moen protégées par le droit d'auteur et les propriétés intellectuelles similaires ne peuvent être utilisées en lien avec la revente de produits ou de services Moen sans son consentement exprès.

ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE VOLONTÉ

Un événement indépendant de notre volonté désigne tout acte ou événement qu'il nous est raisonnablement impossible de contrôler, y compris, sans s'y limiter, les grèves, les lock-out ou d'autres actions menées par des tiers, les mouvements populaires, les émeutes, les invasions, les attaques terroristes ou les menaces d'attaques terroristes, les guerres (déclarées ou non) ou les menaces ou les préparatifs de guerre, les incendies, les explosions, les tempêtes, les inondations, les tremblements de terre, les affaissements du sol, les épidémies, les pandémies ou autres catastrophes naturelles, ou les défaillances des réseaux de télécommunication publics ou privés.

Si un événement indépendant de notre volonté se produit et que cela nuit à l'exécution de nos obligations en vertu des présentes Conditions de vente :

a)     Nous ferons de notre mieux pour vous joindre dès que possible pour vous en aviser;

b)     Nos obligations en vertu des présentes Conditions de vente seront suspendues et le délai prévu pour l'exécution de nos obligations sera prolongé pour toute la durée de l'événement indépendant de notre volonté.

Si l'événement indépendant de notre volonté nuit à notre capacité à produire, à emballer ou à livrer un produit à un transporteur pour qu'il vous soit expédié, nous fixerons une nouvelle date de livraison avec vous une fois que l'événement indépendant de notre volonté aura pris fin ou (à la discrétion de Moen) nous annulerons la commande et nous vous rembourserons intégralement. 

AUTRES MODALITÉS IMPORTANTES

Lois applicables.  Le présent Contrat sera, à tous égards, régi par et interprété selon les lois de l'État de l'Ohio, aux États-Unis, et les parties se soumettent à l'autorité exclusive des tribunaux de l'Ohio. En dépit de ce qui précède, nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, d'engager une procédure devant les tribunaux compétents du lieu où vous vous trouvez ou de tout territoire où un préjudice est causé à Moen.

Transferts de droits.  Nous pouvons transférer nos droits et nos obligations en vertu d'un contrat à une autre organisation, mais cela ne modifiera pas vos droits ou nos obligations en vertu des présentes Conditions de vente. Vous pouvez transférer vos droits ou vos obligations en vertu des présentes Conditions de vente à une autre personne uniquement si nous y consentons par écrit au préalable.

Dispositions indépendantes.  Chacun des alinéas des présentes Conditions de vente est indépendant des autres. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal ou inapplicable, les autres alinéas demeureront pleinement en vigueur et applicables.

ARBITRAGE CONTRAIGNANT ET PAS D'ACTION COLLECTIVE - L'arbitrage sera administré par l'American Arbitration Association (« AAA ») conformément à ses règles d'arbitrage commercial et à ses procédures de médiation (« règles commerciales »), y compris, le cas échéant, les procédures pour les litiges commerciaux importants et complexes et les règles supplémentaires pour l'arbitrage d'actions collectives.

L'arbitre aura la compétence exclusive pour résoudre tout litige relatif à l'arbitrabilité ou au caractère exécutoire de la présente clause d'arbitrage, y compris toute contestation relative à l'iniquité ou toute autre contestation selon laquelle la disposition d'arbitrage ou l'accord est nul, annulable ou autrement invalide. L'arbitre sera habilité à accorder toute indemnité qui pourrait être accordée par un tribunal en vertu de la loi ou en equity. Toute décision de l'arbitre sera finale et contraignante pour chacune des parties et pourra faire l'objet d'un jugement dans tout tribunal compétent.

Si une disposition de la présente convention d'arbitrage est jugée inapplicable, la disposition inapplicable sera supprimée et les autres conditions d'arbitrage seront appliquées.

Aucune renonciation aux droits. Si nous omettons d'insister pour que vous respectiez l'une de vos obligations en vertu des présentes Conditions de vente, si nous ne faisons pas valoir nos droits contre vous ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits contre vous ni que vous n'êtes pas tenu de vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à faire valoir nos droits après un manquement de votre part, nous ne le ferons que par écrit et cela ne signifiera pas que nous renoncerons automatiquement à faire valoir nos droits après tout manquement ultérieur de votre part.

Accord intégral. Notre confirmation de commande, les présentes conditions, nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité seront considérées comme l'accord final et intégré entre vous et nous sur les questions contenues dans les présentes conditions.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

Ces conditions supplémentaires s'appliquent aux différents sites Web de Moen mentionnés ci-dessous.  Ces conditions s'ajoutent aux Conditions de vente ci-dessus. En cas de conflit avec les Conditions de vente, ces conditions supplémentaires particulières modifient les Conditions de vente et s'appliquent uniquement aux transactions effectuées sur le site Web de Moen concerné.

I. MOEN PLUS

CONDITIONS D'ACHAT SUR MOEN PLUS

Moen Plus est un programme de fidélisation promotionnel spécial destiné aux consommateurs, et non aux revendeurs.  Les sites Web Moen Plus et Moen Plus Canada (collectivement, les « sites Web Moen Plus ») sont uniquement accessibles grâce à des codes d'accès fournis par Moen et ils sont uniquement destinés à permettre à Moen de faire de la publicité et de vendre certains produits Moen directement aux consommateurs finaux. Par conséquent, l'utilisation par un tiers de la propriété intellectuelle de Moen pour faire la publicité de ces produits en vue de la revente est strictement interdite, tout comme la facilitation de telles activités.  

La « publicité en vue de la revente » fait référence à la publicité pour des produits Moen Plus par une personne qui revend ou a qui l'intention de revendre ces produits à d'autres personnes (consommateurs, entreprises ou tiers).  Si Moen estime que vous faites de la publicité ou que vous facilitez une telle publicité ou d'autres activités non autorisées, Moen se réserve le droit, à sa seule discrétion, de prendre les mesures appropriées pour protéger ses droits, y compris, sans s'y limiter, de restreindre vos achats, d'annuler vos commandes ou de suspendre ou de fermer votre compte. 

UTILISATION DE CODES D'ACCÈS

Pour accéder aux sites Web Moen Plus, vous aurez besoin d'un code d'accès Moen Plus, qui sera envoyé à l'adresse courriel associée à votre compte Moen Plus. Le courriel fournira des détails sur les conditions régissant l'utilisation de votre code d'accès, notamment sa date d'expiration.  Vous acceptez de préserver la sécurité de votre code de compte et vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se produisent en lien avec votre compte et votre code.   

Entre autres restrictions, veuillez noter que les codes d'accès :

(i) ne peuvent être utilisés que sur les sites Web Moen Plus;

(ii) ne peuvent être utilisés qu'une seule fois et expirent automatiquement à la date indiquée;

(iii) peuvent être transmis à un membre de la famille ou à un ami pour un usage personnel, mais ne peuvent pas être utilisés à des fins professionnelles ou commerciales et ne peuvent pas être publiés sur le site Web d'un tiers ou sur un blogue ou être publicisé de quelque autre façon;

(iv) ne peuvent pas être échangés contre de l'argent ou des cartes-cadeaux;

(v) ne peuvent pas être utilisés pour effectuer des révisions de prix sur des achats antérieurs.   

EXPÉDITION

Les frais d'expédition ne s'appliquent pas aux commandes passées sur les sites Web Moen Plus. Les produits achetés sur les sites Web Moen Plus ne peuvent être expédiés qu'à une seule adresse aux États-Unis, dans un territoire américain ou au Canada.  Les prix et la sélection peuvent varier.   D'autres restrictions peuvent s'appliquer.

PAS DE PROMOTIONS COMBINÉES

Les réductions sont déjà appliquées aux prix affichés sur les sites Web Moen Plus; par conséquent, aucune autre réduction ne peut être ajoutée, sauf en cas d'indication contraire expresse et écrite comprise dans une promotion de Moen.

PRODUITS PAR ABONNEMENT

Si vous achetez un produit par abonnement sur les sites Web Moen Plus, ces conditions supplémentaires s'appliquent.  Votre abonnement est un abonnement récurrent automatique qui est créé au jour et à l'intervalle que vous sélectionnez. Votre abonnement restera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit annulé. Vous pouvez annuler votre abonnement en tout temps en vous rendant sur la page des commandes par abonnement qui se trouve sur les sites Web Moen Plus, dans votre compte. Votre abonnement sera annulé dans les 24 heures suivant la réception de votre demande d'annulation. Vous ne serez pas facturé pour d'autres commandes, sauf si votre prochaine commande programmée est en cours (c'est-à-dire si votre demande d'annulation est reçue dans les 24 heures précédant votre prochaine commande programmée).

Les prix des abonnements, qui peuvent être modifiés en tout temps, reflètent le prix au jour du traitement de la commande; des taxes de vente supplémentaires peuvent s'appliquer.   Un paiement est « traité » lorsque la commande en cours est expédiée et facturée selon le mode de paiement utilisé pour créer votre abonnement.  Si nous ne sommes pas en mesure de traiter votre paiement pour une commande par abonnement en raison d'un échec de la tentative de paiement, votre commande sera annulée et vous serez informé par courriel que la commande n'a pas été passée.  Si vous utilisez un code promotionnel relatif à un produit par abonnement admissible, veuillez noter qu'il ne sera valable que pendant la durée de la promotion, et non pour toutes les commandes ultérieures.

AVANTAGES MOEN PLUS SUPPLÉMENTAIRES

En tant qu'utilisateur Moen Plus, vous bénéficiez de certains avantages supplémentaires.

• Garantie Moen Plus de 100 jours - Les membres Moen Plus bénéficient de privilèges spéciaux relativement aux retours.  Plus de détails se trouvent sur les sites Web Moen Plus. La garantie de 100 jours de Moen Plus ne s'applique qu'aux achats effectués directement sur les sites Web Moen Plus.
• Cartouches de rechange gratuites à vie - Lorsqu'un membre Moen Plus valide peut démontrer au service à la clientèle de Moen, à sa seule discrétion, que (i) il a acheté une cartouche particulière sur les sites Web Moen Plus et (ii) que cette même cartouche est maintenant endommagée ou ne fonctionne pas correctement, le membre aura droit à une cartouche de rechange gratuite. Cet avantage ne s'applique qu'au membre et on ne peut le vendre, le partager ou le transférer.   Les cartouches de rechange sont destinées à l'usage personnel du membre admissible et on ne peut le revendre ou les utiliser à d'autres fins.  Toute tentative de les utiliser à d'autres fins annulera automatiquement toutes les garanties de la cartouche et Moen se réserve le droit, à sa seule discrétion, de prendre les mesures appropriées pour protéger ses droits à l'encontre du membre contrevenant, y compris, sans s'y limiter, de refuser tout service au membre, de restreindre les ventes au membre, d'annuler les commandes du membre ou de suspendre ou de fermer le compte Moen Plus du membre.  S'applique uniquement aux robinets mécaniques classiques et non aux robinets MotionSense ni à tout autre robinet intelligent ou connecté.

II. MOEN B2B CONNECT

ACCEPTATION ET ANNULATION DE LA COMMANDE

Vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorisation d'engager votre entreprise.  Vous reconnaissez que votre commande est une offre de votre entreprise d'acheter, conformément aux présentes Conditions de vente, tous les produits et services énumérés dans votre commande. Nous devons accepter toutes les commandes, faute de quoi nous ne serons pas obligés de vous vendre les produits ou les services. Nous pouvons choisir de ne pas accepter les commandes à notre seule discrétion.

PAIEMENT

Les modalités et les méthodes de paiement approuvées sont celles qui ont été négociées par écrit avec nous pour votre compte d'entreprise. En ce qui concerne les paiements par carte de crédit, vous déclarez et garantissez que (i) les renseignements relatifs à la carte de crédit que vous nous fournissez sont vrais, exacts et complets, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) à votre connaissance, les frais engagés par vous seront acceptés par votre société de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais engagés sur votre compte aux prix affichés, y compris les frais d'envoi et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

POLITIQUE DE VENTE ET DE PUBLICITÉ

Pour bénéficier de tous les avantages offerts aux revendeurs de produits MOENᴹᴰ, vous devez respecter la politique de vente et de publicité de Moen [ici] qui établit nos critères minimaux en matière de vente, de publicité et de service à la clientèle pour tous les produits Moen actifs (y compris, de temps à autre, les produits concernés par la politique de prix minimum annoncé sur Internet désignés par Moen). 

Pour revendre en ligne des produits achetés sur cette plateforme, vous devez être un détaillant en ligne autorisé par Moen.  Les demandes de renseignements peuvent être envoyées à PolicyAdmin@moen.com.